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Rapport du groupe de travail sur la gestion des résidus miniers de l’initiative VDMD

Le déversement de résidus survenu le 4 août 2014 à la mine du mont Polley détenue et exploitée par Imperial Metals, un membre de l’Association minière du Canada (AMC), a mené le Conseil d’administration de l’AMC à se poser la question suivante : « Des améliorations apportées au protocole de gestion des résidus miniers de l’initiative Vers le développement minier durable (VDMD) auraient-elles pu prévenir ce déversement? »

L’AMC a créé l’initiative VDMD à la fin des années 1990, alors qu’une série d’incidents liés aux résidus avait entraîné un effritement de la confiance du public envers l’industrie minière canadienne. En réaction à ces incidents, les membres de l’AMC ont élaboré d’un commun accord une initiative visant à stimuler le rendement des sociétés tout en garantissant la sécurité publique et environnementale. L’initiative VDMD a été lancée officiellement en 2004 après des années de consultation avec les communautés d’intérêts.

C’est donc avec un profond regret que nous devons procéder à cet examen du rendement de la gestion des résidus motivé par la survenue d’un autre important déversement de résidus miniers. Bien que les systèmes techniques ne sont de toute évidence pas à l’abri d’une défaillance, nous devons néanmoins poser la question : « quelles mesures les parties ont-elles prises pour corriger la situation? » De son côté, l’AMC a entrepris une démarche visant à déterminer quelles améliorations pourraient être apportées aux exigences en matière de gestion des résidus de l’initiative VDMD et à contribuer à l’atteinte de l’objectif « zéro défaillance majeure ». À cette fin, un groupe de travail indépendant a été mis sur pied avec pour mandat d’examiner le protocole de gestion des résidus de l’initiative VDMD et les guides connexes, et de formuler des recommandations.

Le groupe de travail espère que les recommandations présentées dans le rapport favoriseront, une fois intégrées aux composants de gestion des résidus de l’initiative VDMD, une amélioration continue du rendement et contribueront à rétablir la confiance du public en démontrant que les sociétés membres de l’AMC déploient tous les efforts nécessaires pour protéger le public et l’environnement.

Nous soumettons respectueusement le présent rapport au nom du groupe de travail chargé d’examiner les exigences en matière de gestion des résidus de l’initiative VDMD aux fins d’examen par le Conseil d’administration de l’AMC.

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